Les royalties d’enregistrement en Nouvelle-Zélande peuvent être réparties à 50/50 entre les artistes principaux inscrits et les détenteurs des droits sur le master. Pour un artiste qui s’autoproduit, l’inscription du master n’est donc qu’une partie du dossier de paiement ; le répertoire de l’artiste principal doit faire l’objet d’une vérification distincte avant la distribution annuelle habituelle du 30 janvier.
Un enregistrement, deux positions
La répartition repose sur deux descriptions du lien entre une personne et un enregistrement. Le détenteur des droits sur le master contrôle les droits sur l’enregistrement. L’artiste principal est crédité pour l’interprétation. Un artiste qui s’autoproduit peut occuper les deux positions, mais celles-ci répondent à des questions différentes. La répartition en Nouvelle-Zélande distingue les artistes principaux inscrits des détenteurs des droits sur le master, de sorte qu’une inscription du master ne peut à elle seule tenir lieu de vérification de l’inscription de l’artiste.
Cette distinction compte lorsqu’un artiste gère une sortie sans label distinct. Les artistes qui s’autoproduisent inscrivent d’abord le master et sont invités à vérifier le répertoire de l’artiste avant la distribution annuelle habituelle du 30 janvier. Cet ordre est utile, mais il peut aussi donner à tort l’impression que l’enregistrement est entièrement pris en compte dès que le master apparaît dans le système. Il faut ensuite vérifier que l’artiste principal admissible figure bien pour l’enregistrement concerné.
Un label indépendant doit effectuer une vérification similaire lorsqu’il travaille avec un interprète principal. Ses documents relatifs au master établissent sa position de détenteur de droits. Ils ne prouvent pas l’inscription de l’interprète. Le label doit demander qui vérifiera le répertoire de l’artiste et préciser cette responsabilité dans les documents de sortie. C’est une réponse pratique à une répartition qui désigne à la fois les artistes principaux inscrits et les détenteurs des droits sur le master, plutôt que de supposer que l’inscription d’une partie couvre tout le monde.
Suivre la répartition avant le versement
La gestion des royalties commence souvent par une question de paiement : quel compte reçoit l’argent ? Pour cette répartition en Nouvelle-Zélande, la question préalable est de savoir dans quelle catégorie de répartition figure chaque ayant droit. Une éventuelle répartition à 50/50 entre les artistes principaux inscrits et les détenteurs des droits sur le master donne à l’artiste ou au label un critère d’audit précis. Examinez l’enregistrement une fois du point de vue du master, puis une seconde fois du point de vue de l’artiste principal. Si le même artiste qui s’autoproduit s’attend à figurer dans les deux rôles, vérifiez les deux inscriptions au lieu de considérer l’inscription du master comme une preuve de celle de l’artiste.
Un service de distribution intervient à une autre étape. Makerverse propose la distribution musicale mondiale et le versement de royalties en monnaie locale aux artistes, labels et distributeurs indépendants dans 20 pays africains. Cela décrit des services de livraison et de paiement. Cela ne remplace pas la vérification de la répartition d’une royalty d’enregistrement distincte entre les participants admissibles. Un artiste qui choisit un mode de versement doit tout de même conserver une trace des droits et des inscriptions qui déterminent chaque revendication.
La même distinction existe pour les royalties liées à la musique live, même si les critères de répartition diffèrent. L’Ecad au Brésil répartit les royalties d’un concert de festival selon la scène et l’interprète, avant de les ventiler entre les morceaux. Une setlist indique les morceaux interprétés, mais ne précise pas à elle seule la scène et l’interprète pris en compte dans cette répartition. En Nouvelle-Zélande, l’élément manquant à vérifier peut être l’inscription de l’artiste principal en complément du master. Dans les deux cas, un audit utile commence par les champs qui déterminent la répartition, puis suit le paiement qui en découle.
Préciser la vérification du catalogue
Une consigne générale comme « inscrire la sortie » est trop vague pour une répartition impliquant des participants distincts. Pour chaque enregistrement d’un catalogue en Nouvelle-Zélande, l’artiste ou le label peut transformer les catégories artiste principal et détenteur des droits sur le master en une courte vérification :
- Déterminer qui détient les droits sur le master et vérifier son inscription.
- Identifier les artistes principaux admissibles et vérifier que leur répertoire comprend l’enregistrement.
- Pour un artiste principal qui s’autoproduit, effectuer les deux vérifications, même si cette même personne contrôle le master.
- Charger quelqu’un de terminer la vérification du répertoire avant la distribution annuelle habituelle du 30 janvier.
Conservez les résultats avec les documents relatifs aux droits sur l’enregistrement. Une fiche de catalogue peut indiquer le détenteur du master, les artistes principaux, le statut d’inscription de chacun et la personne qui a effectué la vérification. Le prochain contrôle pourra ainsi comparer des rôles identifiés, au lieu de fouiller dans un dossier de sorties sans distinction.
La marche à suivre est simple : lorsqu’un artiste principal qui s’autoproduit inscrit un master, planifiez une vérification distincte de son répertoire. La répartition possible à 50/50 explique clairement pourquoi. Un même enregistrement peut donner à une personne deux raisons de figurer dans le dossier de royalties, et chaque position mérite d’être vérifiée séparément.